LES ECURIES DE CABOURG

M. COURTOIS Jean-Charles

Présentation de la marque LES ECURIES DE CABOURG

Déposée le 14 mars 2017 par monsieur COURTOIS Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES ECURIES DE CABOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur COURTOIS Jean-Charles domicilié(e) 105 Avenue Guillaume le Conquerant - 14390 - CABOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Ecuries JC COURTOIS – La Sablonniere, M. COURTOIS Jean-Charles domicilié(e) 105 AVENUE Guillaume le Conquerant - 14390 - CABOURG - France.

La marque LES ECURIES DE CABOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ECURIES DE CABOURG arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

COURTOIS Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : CABOURG EQUITATION , ECURIES DE LA SABLONNIERE ECURIE DE LA SABLONIERE